Sylvie Quintrie-Lamothe


De: Sylvie QUINTRIE LAMOTHE
magistrate honoraire
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Juridiction de proximité de Lyon
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000021180289(source JORF)
nomination
21 Octobre 200921/10/2009
De: Sylvie QUINTRIE LAMOTHE
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Juridiction de proximité de Lyon
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000021180289(source JORF)
nomination
21 Octobre 200921/10/2009
De: Sylvie QUINTRIE-LAMOTHE
Objet:
des cadres de la magistrature le
17 octobre 2009
admise à faire valoir ses droits à la retraite
vice-présidente au tribunal de grande instance de Lyon, atteinte par la limite d'âge le
17 avril 2007
autorisée
à prolonger son activité
en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du
21 août 2003
portant réforme des retraites,
Groupe:
Tribunal de grande instance de Lyon, atteinte par la limite d'âge le
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon, atteinte par la limite d'âge le"
depart_retraite
JORFTEXT000020724054(source JORF)
radiation
11 Juin 200911/06/2009
De: Sylvie Quintrie-Lamothe
vice-présidente chargée de l'instruction au tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-président"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Sylvie Quintrie-Lamothe, épouse Reussner
vice-présidente chargée de l'instruction au tribunal de grande instance de Dunkerque
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
Vice-présidente chargée de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulouse"
JORFTEXT000000774399(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Sylvie Quintrie-Lamothe, épouse Reussner
juge au tribunal de grande instance de Périgueux, chargée du service du tribunal d'instance de Périgueux
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Dunkerque
Vice-présidente chargée de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Dunkerque
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dunkerque"
JORFTEXT000000580611(source JORF)
nomination
30 Décembre 199930/12/1999
De: Quintrie-Lamothe (Sylvie), épouse Reussner
juge (Périgueux), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
JORFTEXT000000578006(source JORF)
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Sylvie Quintrie-Lamothe, épouse Reussner
juge au tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Périgueux
Juges chargés du service du tribunal d'instance de Périgueux
Remplace:
M. Flores
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Périgueux
Tribunal d'instance de Périgueux
a_sa_demande
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Périgueux"
tribunal_instance="Périgueux"
JORFTEXT000000750409(source JORF)
nomination
23 Juillet 199723/07/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.